Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BANNIER
Numéro de dépôt :
969949
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
Agen
Présentation de la marque BANNIER
Déposée le 4 mars 1976 par Cabannier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Agen), la marque française « BANNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BANNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BANNIER est expirée depuis le 4 mars 1986.
Cabannier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539